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Climat : un procès en Belgique contre TotalEnergies suspendu jusqu'en septembre

Un procès intenté en Belgique à TotalEnergies par un agriculteur reprochant au géant pétrolier sa responsabilité dans le dérèglement climatique a été suspendu mercredi, dans l'attente d'une décision de la justice française sur un dossier similaire.

Un procès intenté en Belgique à TotalEnergies par un agriculteur reprochant au géant pétrolier sa responsabilité dans le dérèglement climatique a été suspendu mercredi, dans l'attente d'une décision de la justice française sur un dossier similaire.

Le tribunal de l'entreprise du Hainaut, à Tournai en Belgique, a estimé qu'il y avait lieu de surseoir à statuer d'ici à ce jugement français attendu fin juin à Paris. Il a fixé rendez-vous aux parties en septembre pour la reprise des débats.

TotalEnergies a dit "prendre acte" de cette interruption, tandis que l'agriculteur, Hugues Falys, s'est félicité que le tribunal, dans les premiers attendus lus mercredi, ait reconnu sa légitimité à saisir la justice.

"Cela prouve que notre démarche est basée sur des arguments solides, on reste très confiants", a déclaré à l'AFPTV cet exploitant agricole.

La suspension du procès a été décidée "dans l'intérêt d'un débat pleinement éclairé", a expliqué de son côté le tribunal, précisant rester "saisi de l'ensemble du litige".

Dans une affaire pendante devant le tribunal judiciaire de Paris, TotalEnergies est accusé par des ONG et la Ville de Paris d'avoir manqué à son devoir de vigilance sur les risques environnementaux. Une décision est attendue le 25 juin.

Au cœur du débat : les juges doivent déterminer si ces risques environnementaux mentionnés dans une loi française de 2017 sur le "devoir de vigilance" des grandes entreprises comprennent les effets du changement climatique. Les plaignants réclament notamment que TotalEnergies cesse ses nouveaux projets d'hydrocarbures et réduise sa production de pétrole de 37% en 2030.

Or le dossier belge opposant TotalEnergies à Hugues Falys -soutenu par trois ONG- présente des similitudes.

- "Reponsabilité écrasante" -

L'agriculteur exige d'être indemnisé à hauteur de 130.000 euros pour une série d'événements météo extrêmes ayant affecté ses récoltes dans le Hainaut entre 2016 et 2020. Il invoque notamment plusieurs épisodes de sécheresse ayant fortement diminué sa production de fourrages, réduisant de fait les revenus de son activité d'éleveur bovin.

Mais en plus les plaignants réclament au tribunal d'enjoindre à TotalEnergies de réduire son empreinte carbone - via l'accélération de sa transition vers les énergies propres - et d'abandonner tout nouveau projet de prospection pétrogazière à l'échelle mondiale.

"Nos droits fondamentaux sont violés au quotidien par le dérèglement climatique, et les +carbon majors+ (les multinationales du secteur pétrole-gaz) comme TotalEnergies ont une responsabilité écrasante", a fait valoir devant la presse Me Marie Doutrepont, une des avocates des plaignants.

Un tel procès est inédit en Belgique, où les autorités publiques ont déjà été poursuivies pour leur inaction face au dérèglement climatique, mais jamais une multinationale du pétrole.

Avec une grande banderole "Big polluters must pay!" (les grands pollueurs doivent payer), plusieurs dizaines de militants d'ONG étaient venus manifester leur soutien à M. Falys mercredi après-midi pour le prononcé du jugement.

Après un dépôt de plainte en 2024, le procès à Tournai s'était tenu en plusieurs audiences organisées de novembre à janvier devant cette juridiction chargée des litiges entre entreprises.

- "Un peu facile" -

Désormais les différentes parties sont reconvoquées le 9 septembre 2026, pour une brève comparution destinée à convenir de la suite de la procédure, a précisé le tribunal.

Dans leurs plaidoiries, les avocats de TotalEnergies avaient fustigé "une instrumentalisation de la justice" et une "action coup de poing" d'ONG tentant d'imposer leur vision, et pour lesquelles M. Falys ne serait qu'un faire-valoir.

C'est "un peu facile" d'imputer aux producteurs d'énergie la responsabilité du réchauffement, avaient-ils notamment plaidé, renvoyant la responsabilité aux pouvoirs publics qui orientent les choix des consommateurs.

Le "Farmer Case" belge, tel que l'ont baptisé les ONG, s'inscrit dans une longue liste de procès climatiques à travers le monde, mettant en cause la responsabilité de grandes entreprises.

Un cas emblématique est celui d'un agriculteur péruvien, qui a poursuivi la société énergétique allemande RWE, affirmant que ses émissions avaient contribué à la fonte d'un glacier andin menaçant d'inonder sa maison.

En mai 2025, un tribunal allemand a certes rejeté la demande de l'agriculteur péruvien contre RWE mais il a jugé que des pollueurs industriels pouvaient en principe être tenus responsables de dommages climatiques.

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